Conditions Générales de Vente en ligne

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  • Notre boutique en ligne lechatdemars.com/shop est exploitée par Kaori Mitsushima, exerçant en tant que profession libérale établie en France, non assujettie à la TVA conformément à l’article 293 B du Code général des impôts.
    SIRET : 928 507 110 00015
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  • Nos produits sont des créations originales et limitées. Disponibilité selon stock. En cas d’indisponibilité, l’acheteur sera informé et pourra annuler ou recevoir un produit équivalent.

  • Tous les prix sont indiqués en euros, TVA non applicable.
    Les frais de livraison sont ajoutés lors de la commande.
    Le Chat de Mars se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais le prix facturé sera toujours celui affiché au moment de la commande.

  • Commande via le site, paiement immédiat.

    Moyens de paiement : carte bancaire via Squarespace Payments (Apple Pay et Google Pay inclus) et Paypal.

    La confirmation de commande vaut acceptation des présentes CGV.

  • Les articles sont expédiés depuis la France.

    Actuellement, la livraison est disponible uniquement vers les pays européens (Union européenne, Royaume-Uni, pays de l’EFTA).

    Les frais de port sont calculés en fonction du poids total de la commande.

    • Délais indicatifs : 2 à 4 jours ouvrés pour la France.

    • Autres pays européens : les délais peuvent varier selon la destination et les formalités douanières.

    En cas de retard important (par exemple plus de 30 jours pour la France, ou selon la destination à l’international), l’acheteur peut contacter Le Chat de Mars afin de demander l’annulation et le remboursement de la commande.

    Nous nous efforçons de tenir l’acheteur informé en cas de retard prolongé et de trouver une solution adaptée.

    Les informations concernant les frais et délais de livraison sont susceptibles d’évoluer en fonction de l’élargissement de notre catalogue et des services de transport.

    Les modalités complètes d’expédition sont disponibles dans notre Politique de livraison (Shipping Policy).

  • Conformément à la loi, l’acheteur non professionnel dispose d’un délai de 14 jours pour retourner le produit et demander un remboursement (hors frais de retour).

    Les produits personnalisés ou en édition limitée ne sont ni repris ni échangés.

    *L’adresse de retour sera communiquée au moment de la confirmation du retour du produit.
    Le retour devra être effectué à l’adresse de notre studio à Marseille ou à une autre adresse située en France, selon le cas.

    Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur, sauf en cas de produit défectueux.

    Note concernant les commandes internationales
    Actuellement, nous expédions uniquement vers la France, l’Union européenne, le Royaume-Uni et les pays de l’EFTA.
    Pour toute demande particulière ou situation exceptionnelle, l’acheteur est invité à nous contacter avant tout renvoi : nous ferons de notre mieux pour trouver une solution adaptée.

  • Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément au Code civil.

    Le Chat de Mars n’est responsable que d’une obligation de moyens.

  • Tous les éléments du site et produits sont protégés.
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  • Les informations recueillies sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes.

    Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits suivants :

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  • En cas de litige, l’acheteur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, conformément aux articles L.612-1 du Code de la consommation.
    Les coordonnées du médiateur compétent seront communiquées sur demande.

  • Les présentes CGV sont soumises au droit français.

    Tribunal compétent : Marseille, France.